Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YL Y. LANSAC
TIME AND DIAMONDS S.A.

Numéro de dépôt :
1407336
Date de dépôt :
01/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2006
YL Y. LANSAC de TIME AND DIAMONDS

Présentation de la marque YL Y. LANSAC

Déposée le 1 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) TIME AND DIAMONDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YL Y. LANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIME AND DIAMONDS domicilié(e) 61, Rue Charles Nodier, 93500 PANTIN (dossier no 2057740) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 208 638 .

La marque YL Y. LANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YL Y. LANSAC est expirée depuis le 1 avril 2006.

TIME AND DIAMONDS a également déposé les autres marques suivantes : AUDREY , YL Y.LANSAC , SHIVAS , HWJ , NIKKAI , PIT CHOUNETTE , LENOIR Paris , TAKAI , MEMPHIS , SC


TIME AND DIAMONDS S.A. - 61, Rue Charles Nodier, 93500 PANTIN (dossier no 2057740) - France - SIREN 314208638


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1995 n°2057740 - Publication au BOPI 1995-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie fourchettes et cuillers) joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;et plus particulièrement Montres mécaniques, à quartz, pendentifs, réveils, jeux électroniques, radio, cassettes, briquets, calculatrices.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (a l'exception des vêtements) ornements et décoration pour arbre de Noël).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.